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Comment pouvons-nous vous aider?

NautaDutilh bénéficie d'une expérience de longue date en matière de dérivés, de pension livrée, ainsi que de prêts sur titres.

Nous sommes les auteurs d'importantes opinions standards pour la branche. Des exemples en sont la « Collateral Opinion » pour l’ISDA concernant les Documents de Soutien au Crédit de l’ISDA pour les Pays-Bas et les « Netting Opinions » de l’ICMA/SLRC concernant les GMRA (Global Master Repurchase Agreement), GMSLA (Global Master Securities Lending Agreement), OSLA (Overseas Securities Lending Agreement) et GESLA pour les Pays-Bas et les Caraïbes néerlandaises.

Nous nous intéressons à la réalité économique et opérationnelle de nos clients, ce qui rend nos services efficaces et utilisables et accroît notre valeur ajoutée. De plus, nous disposons d'une connaissance approfondie des règlementations sur la surveillance en matière de dérivés, de prises/mises en pension, ainsi que de prêts sur titres, telles que le règlement EMIR et CRD IV.

Nous offrons une large gamme de services en matière de dérivés, de pension livrée ainsi que de prêts sur titres, comme par exemple :

  • la rédaction de documents et leur négociation, comme les conventions-cadres ainsi que la documentation accompagnant des sûretés (tels que CSA et contrats de séquestre) et la compensation ;
  • l’accompagnement de transactions ;
  • la structuration de solutions sur mesure lors de transactions complexes ;
  • l’accompagnement du développement de produits structurés ;
  • la consultance et les avis juridiques sur l’application de la documentation et les capacités des cocontractants – y compris ceux qui sont spécifiquement réglementés tels qu'institutions semi-publiques, pouvoirs publics et fonds de pension ;
  • l’accompagnement de trajets « close-out » ;
  • la résolution de difficultés en matière de sûretés, de compensation et de netting;
  • la défense des intérêts des parties sur le marché lors de la définition de nouvelles réglementations, nationales comme européennes ;
  • l’engagement de procédures judiciaires ;
  • les conseils sur l'impact des règles de surveillance, telles que la Directive sur le redressement et la résolution des défaillances d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement.

Nous intervenons souvent pour des institutions financières nationales et internationales, autant côté vente qu’achat.

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