Télécoms, Médias & Technologies

Tout dans  le secteur des Télécoms, Médias & Technologie (TMT) tourne autour de l’innovation. De nouveaux produits et services peuvent créer de nouvelles questions sur le plan juridique.

Ce qui demande parfois d’être créatif pour trouver une réponse adéquate. Mais il ne faut pas compliquer les choses plus qu’elles ne le sont. Des juristes expérimentés savent exactement lorsque c’est le moment de chercher midi à quatorze heures, et, tout aussi important, justement, quand ce n’est pas opportun.

L’équipe TMT de NautaDutilh combine des connaissances approfondies de ses clients, de la technologie et du secteur des TMT à une approche pragmatique pour parvenir à des solutions simples, si possible, ou innovatrices, si elles profitent au client. Les répertoires juridiques internationaux Chambers et  Legal 500 citent notre équipe pour son implication auprès de ses clients et leurs dossiers. Également pour sa rapidité et ses conseils pratiques et de grande qualité. Notre équipe sait exploiter à fond son expérience à la fois internationale et technique.

Nous proposons des services juridiques dans tous les domaines touchant aux TMT. Ils vont de la rédaction de contrats TIC, de leur  négociation et des procès qu’ils suscitent, par exemple, les contrats portant sur le développement de logiciels, l’octroi de licences, la maintenance et le soutien, jusqu’à la sous-traitance, le partage dans le « cloud », et les app. et l’e-commerce. Dans le secteur des télécoms, nous apportons nos conseils également dans les domaines de la réglementation : de l’obtention des permis essentiels pour l’exploitation jusqu’à la sous-traitance de réseaux complets. Le secteur des médias est également très axé sur l’octroi de permis et de licences, par exemple sur le contenu. Et dans ce secteur des Télécoms, Médias et Technologies, nous sommes impliqués dans des fusions et reprises de premier plan.

Expérience

  • Nous avons aidé un grand fournisseur de télécoms lors des deux dernières mises aux enchères de fréquences ;
  • Nous avons aidé un grand nom spécialisé dans la sous-traitance TIC lors de l’adjudication de développement logiciel par une des trois plus grosses banques aux Pays-Bas ;
  • Nous avons aidé un certain nombre de chaînes néerlandaises de diffusion lors de procédures touchant au soutien de l’État.