Technologies de l'Information & de la Communication

Quelle entreprise, grande ou petite, ne dépend pas de l’informatique ? Or, c’est un domaine sujet à un renouvellement constant de la technique. Pas facile de s’y retrouver.

Ces nouveautés techniques peuvent faire surgir de nouvelles questions juridiques, qui ne peuvent être résolues par des solutions toutes faites. Une certaine créativité est donc indispensable. Mais, il ne faut pas compliquer les choses plus qu’elles ne le sont. Des juristes expérimentés savent exactement lorsque c’est le moment de chercher midi à quatorze heures, et, tout aussi important, lorsque ce n’est pas opportun.

Si possible, restons simples !

L’équipe TIC de NautaDutilh combine des connaissances approfondies de ses clients, de la technologie et du secteur des TIC à une approche pragmatique pour parvenir à des solutions simples, si possible, ou innovatrices, si elles profitent au client. Les répertoires juridiques internationaux Chambers et  Legal 500 citent notre équipe pour son implication auprès de ses clients et leurs dossiers. Également pour sa rapidité et ses conseils pratiques de grande qualité. Notre équipe sait exploiter à fond son expérience à la fois internationale et technique.

Retour vers l’essentiel

Nous proposons des services juridiques dans tous les domaines touchant aux TIC. Ils vont de la rédaction de contrats TIC, de leur  négociation et des procès qu’ils suscitent, par exemple, les contrats portant sur le développement de logiciels, l’octroi de licences, la maintenance et le soutien, jusqu’à la sous-traitance, le partage dans le « cloud », et les app. Notre équipe est également régulièrement impliquée dans des fusions et des reprises de premier plan. Et dans ce type de transactions, les TIC jouent souvent les trouble-fête. Dans ces cas, nous ramenons l’aspect juridique de l’informatique à l’essentiel. Ce que nous faisons d’ailleurs même s’il s’agit d’un cas entièrement nouveau, ou d’une transaction inhabituelle, ou très compliquée.

Expérience

  • Nous avons aidé une grande banque néerlandaise lors de la sous-traitance de ses systèmes informatiques et de la mise en place de ses activités belges. Cette assistance a été rendue possible par les efforts conjugués de nos équipes néerlandaises et belges dédiées au secteur TIC, et  de leurs collègues spécialisés dans le droit bancaire et boursier.
  • Nous conseillons une entreprise d’e-commerce cotée en Bourse dans tous ses grands contrats générés par ses activités néerlandaises et lors d’un conflit avec l’autorité de surveillance chargée de la consommation (Autoriteit Consument & Markt).
  • Nous avons conseillé une grande société industrielle lors de la renégociation de ses contrats de soutien, de maintenance, de licence et de progiciel de gestion des ressources.