Aller au contenu principal

Comment pouvons-nous vous aider?

NautaDutilh est le leader du marché des titrisations et est connu pour son approche novatrice dans le domaine des titrisations et des obligations sécurisées aux Pays-Bas. Nous jouons un rôle central tant sur le marché national que dans les transactions paneuropéennes. Notre expertise en titrisation et en obligations sécurisées est incomparable.

NautaDutilh développe fréquemment des structures de transaction uniques pour de nouvelles catégories d'actifs. Aux Pays-Bas, nous avons plus d'une fois trouvé des solutions qui sont devenues des standards sur le marché. Notre force réside dans notre approche proactive de la structuration des transactions et dans notre capacité à concilier les structures étrangères avec le droit néerlandais. Ceci est rendu possible grâce aux connaissances et à la qualité des avocats de notre équipe Banque & Finance.

Programmes novateurs d'obligations sécurisées

Après avoir assisté ABN AMRO Bank dans la mise en place du premier programme d'obligations sécurisées aux Pays-Bas, nous avons soutenu Achmea, SNS Bank et NIBC dans la mise en place de programmes similaires. NautaDutilh a conçu la première structure « master trust » innovante et toutes les structures « master trust » successives aux Pays-Bas pour ABN AMRO Bank (Dolphin Master Issuer, Goldfish Master Issuer et Beluga Master Issuer, et récemment Fishbowl Master Issuer et Oceanarium Master Issuer). Notre équipe a aidé la Banque ING dans le cadre de la facilité de soutien fournie par l'État néerlandais, qui comprend un transfert de risque de 80 % du portefeuille Alt-A, et nous avons également participé au récent transfert de ING Direct à Capital One, notamment à la restructuration des infrastructures.

Position de leader dans les transactions RMBS

L’équipe de titrisation de NautaDutilh intervient en qualité de conseiller juridique dans la plupart des opérations RMBS aux Pays-Bas, telles que les transactions Hermes, Pearl, Candide, DMPL, SGML, Nederlands MBS, Essence et Citadel. Nous fournissons des conseils sur diverses structures d'entreposage, y compris les prêts publics et les opérations de crédit à la consommation. Nous assistons également nos clients dans la mise en place de structures d'acquisition de portefeuilles de crédit-bail automobile, de crédit hypothécaire et de crédit à la consommation.

Équipe spécialisée dans la titrisation

Notre équipe est composée de 10 avocats spécialisés dans les opérations de titrisation, les opérations sur obligations sécurisées et dans tous les types d'opérations utilisant des techniques de financement structuré, ce sont les avocats les plus dévoués dans ce domaine, plus que dans tout autre cabinet aux Pays-Bas. Il s'agit notamment :

•    Du transfert des actifs du portefeuille ;

•    De la mise en place d'opérations financières, de fusions et de scissions d'entités (telles que la banque ABN AMRO ou la SNS Bank)  ; et

•    De la mise en œuvre de la réglementation.

Une excellente réputation

NautaDutilh a accueilli le groupe de travail juridique de l'Association néerlandaise de titrisation pour la standardisation des opérations de titrisation néerlandaises (achevée en octobre 2012). Michaëla Ulrici, membre de l'équipe, est le seul membre néerlandais de l'Association PCS (unique label européen de titrisation).

Nous comptons entre autres parmi nos clients ABN AMRO Bank, ING Bank, Rabobank, Van Lanschot, Achmea, NIBC, de Volksbank, Deutsche Bank, RBS, BNP Paribas, Apollo, Lloyds Banking Group et Natixis.
 

Avis de cookie

Notre site web utilise des cookies uniquement lorsqu'une vidéo est regardée. Les vidéos proviennent de YouTube, un service de Google. Notre site web n'utilise pas de cookie de traçage ou de cookie de tierce partie lorsque l'on ne regarde pas de vidéo. Vous trouverez plus d'informations sur notre politique en matière de vie privée/cookies ici.