Chaque entreprise, qu'il s'agisse d'une petite entreprise ou d'une multinationale, dépend d'une infrastructure TIC.
Mais avec le flux ininterrompu d’avancées dans ce domaine, il n’est pas toujours facile de s’y retrouver.
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Introduction
Ces nouveautés techniques peuvent également déclencher des problèmes juridiques sans précédent. La résolution de ces problèmes peut nécessiter une réflexion juridique originale. Mais il ne faut pas rendre les choses plus compliquées que cela est nécessaire. Un juriste expérimenté est le plus à même de décider si atteindre ce degré de complexité juridique est nécessaire, et, tout aussi important, s’il cela ne l’est pas.
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Rester simple si possible, innovant si nécessaire
NautaDutilh combine une profonde connaissance de ses clients, de la technologie et des secteurs dans lesquels ils opèrent avec une approche pragmatique pour résoudre les questions juridiques : nous restons simples si possible, innovants si cela profite à nos clients. Les répertoires juridiques internationaux Chambers et Legal 500 citent notre équipe pour son implication auprès de ses clients et auprès de leurs entreprises, pour sa rapidité et ses conseils pratiques et pour la haute qualité de ses conseils. Pour y parvenir, l'équipe a développé une approche très efficace pour mettre à profit son expérience technique et internationale.
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Un « retour aux sources » des TIC sur le plan juridique
Nous proposons tous nos services de conseils juridiques dans le domaine des TIC. Cela comprend la préparation, la négociation et le traitement des procédures judiciaires impliquant des contrats TIC pour le développement de logiciels, l'octroi de licences, les services de maintenance et le support jusqu'à l'externalisation, le cloud, les applications et le e-commerce. Notre équipe est également régulièrement impliquée dans des fusions et des rachats notables de sociétés. Et dans ce type de transactions, les TIC jouent souvent les trouble-fête. Lorsque cela se produit, nous pouvons revenir à l'essentiel en matière de TIC et réduire au minimum le risque de rupture de contrat. Nous procédons souvent de la même manière lorsqu'une question est sans précédent, inhabituelle ou très compliquée.
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Travaux marquants
- Nous avons assisté une grande banque néerlandaise dans l'externalisation de ses systèmes TIC et dans l'implantation de ses activités en Belgique au sein d'une équipe commune néerlandaise et belge, avec le soutien de collègues spécialisés en droit bancaire et en droit boursier;
- Nous avons conseillé une société d’e-commerce cotée en bourse dans tous ses grands contrats concernant ses opérations aux Pays-Bas et en lien avec un conflit avec l'Autorité de la consommation et du marché (Autoriteit Consument & Markt) ;
- Nous avons conseillé une grande entreprise industrielle dans le cadre de la renégociation de ses contrats de licence, d'entretien et de services de son progiciel de gestion intégrée.
