Dans le secteur des Télécoms, Médias & Technologies (TMT), tout tourne autour de l’innovation.
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Introduction
De nouveaux produits et services peuvent soulever de nouvelles questions sur le plan juridique, questions qui nécessitent de trouver des solutions juridiques créatives. Mais il ne faut pas rendre les choses encore plus compliquées qu’elles ne le sont déjà. Mais il ne faut pas rendre les choses encore plus compliquées qu’elles ne le sont déjà. Nos professionnels du droit sont formés pour identifier les domaines dans lesquels une complexité juridique peut s'avérer nécessaire et, tout aussi important, les domaines dans lesquels elle ne l'est pas.
NautaDutilh réunit les connaissances approfondies de ses clients, de la technologie et du secteur des TMT à une approche pragmatique pour résoudre les questions juridiques : des solutions simples là où c’est possible, innovantes là où elles profitent au client. Les répertoires juridiques internationaux Chambers et Legal 500 citent notre équipe pour son implication auprès de ses clients et leurs entreprises, pour sa rapidité et ses conseils pratiques, toujours de grande qualité. Pour y parvenir, l'équipe a développé une approche très efficace pour mettre à profit son expérience technique et internationale.
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Un « retour aux sources » des TIC sur le plan juridique
Nous proposons tous nos services de conseils juridiques au secteur des TMT. Cela comprend la préparation, la négociation et le traitement des procédures judiciaires impliquant des contrats TIC pour le développement de logiciels, l'octroi de licences, les services de maintenance et le support jusqu'à l'externalisation, le cloud, les applications et le e-commerce. Nous assistons nos clients dans le secteur des télécommunications pour les questions réglementaires : de l’obtention des permis essentiels pour l’exploitation jusqu’à la sous-traitance de réseaux complets. Les permis sont essentiels, y compris dans le secteur des médias, et nous apportons notre aide dans le processus d'octroi de licences sur le contenu. Les secteurs des télécommunications, des médias et de la technologie ont souvent compté sur notre aide lors des principales fusions et acquisitions.
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Travaux marquants
- Nous avons aidé un grand fournisseur de télécoms lors des deux dernières adjudications ;
- Nous avons aidé une grande société de délocalisation de TIC avec l'externalisation du développement de logiciels par l'une des trois plus grosses banques aux Pays-Bas ;
- Nous avons aidé un certain nombre de chaînes de radiodiffusion néerlandaises dans le cadre d'actions en justice concernant le financement public.
