Immobilier & Infrastructure
Les fonds (d’investissement) immobiliers, les financiers, les promoteurs, les pouvoirs publics, les entrepreneurs et les autres intervenants font face à un marché difficile, à des parties prenantes exigeantes et à des litiges souvent complexes. Les nouvelles réglementations sont souvent lourdes de conséquences pour la gestion opérationnelle et pour les décisions commerciales.
Les projets d'infrastructure et de développement immobilier impliquent généralement des acteurs et d'autres actionnaires exigeants. Les intervenants sur le marché tout comme les pouvoirs publics doivent de plus en plus tenir compte des nécessités et de l'opinion publique. Par exemple, en matière de vacances d'immeubles de bureaux et de l’impact du développement immobilier et de l’infrastructure sur l’aménagement du territoire.
Des solutions qui réduisent les problèmes
Les cadres juridiques et fiscaux jouent un rôle crucial dans cette interaction de différents intérêts, ils passent même au premier plan en matière d'aménagement du territoire, par l'obligation de lancer des appels d'offres, et dans les conditions de renoncement à un contrat. Les transactions font l’objet d’âpres négociations, et, si elles débouchent sur un litige, ce sont des intérêts majeurs qui sont en jeu. Le département immobilier de NautaDutilh se centre sur les objectifs de ses clients en proposant des solutions, plutôt que de s'axer sur le problème. Nous combinons nos conseils juridiques à un conseil en transaction direct et pratique.
L'expertise juridique de pointe donne des résultats
Nos avocats et nos notaires combinent une expertise juridique de pointe avec une large et profonde expérience incomparable. De plus, nous avons, de longue date, des connaissances reconnues dans le secteur immobilier, auxquelles vient s'ajouter une réelle empathie pour les intérêts de nos clients. Parmi ceux-ci figurent des investisseurs immobiliers, des promoteurs et des entreprises de construction, mais aussi des pouvoirs publics, comme des autorités municipales et provinciales, des compagnies des eaux et le gouvernement national.
Parmi nos domaines d’intervention nous trouvons:
- L'achat, la vente, et le financement de portefeuilles immobiliers ;
- Le développement de projets et de zones d’activités ;
- Les litiges sur la construction et les appels d’offres ;
- Les partenariats public-privé ;
- Les expropriations ;
- Le droit locatif et le droit environnemental.
- Dans les contrats de construction, nous conseillons sur l’aménagement et sur la réalisation de biens immobiliers ainsi que sur la réalisation d’infrastructures et de projets industriels dans les contrats de type FIDIC ou dans d’autres structures de collaboration spécifiques à un secteur.
Travaux marquants
Nous sommes impliqués dans un large panel de projets innovants, de grande notoriété, allant de la privatisation du port d’Amsterdam (Havenbedrijf Amsterdam), permettant de lancer un nouveau système de bail principal, ou la construction de l’autoroute N33, qui sur la base d’un partenariat public-privé, a permis pour la première fois à un fonds de pension de participer à son financement, ou encore le grand projet de redéveloppement de toute la zone de la gare centrale d’Utrecht ; citons également l’acquisition du Philips High Tech Campus par un consortium sous la direction de Marcel Boekhoorn, réalisé dans le cadre d'un financement novateur.
