La bonne gouvernance est une question de personnes. Les valeurs humaines, les compétences et le comportement déterminent le succès à long terme des entrepris-es. Pour pouvoir gérer cela, il est important qu'il y ait une politique claire qui soit communiquée et respectée de manière cohérente. "Chez NautaDutilh, vous re-marquez que tout le monde approuve notre politique et y croit.

Et que nous travaillons ensemble pour construire une culture respectueuse dans laquelle l'égalité des sexes, la diversité et l'inclusion vont de soi. Les clients s'en rendent compte et en tiennent de plus en plus compte dans leur choix de notre entreprise comme partenaire pour les questions ESG.

Dirk Van Gerven est spécialisé dans le droit des sociétés et le droit financier. Il publie régulièrement sur des sujets liés au droit des sociétés et au droit financier, ainsi qu'à l'arbitrage. Outre des manuels sur les associations, les fondations, les sociétés et les personnes morales, il a écrit un livre sur l'égalité des sexes au cours de la carrière professionnelle. Il est un fervent défenseur de l'égalité. C'est pourquoi Dirk, en tant qu'associé gérant de NautaDutilh Bruxelles, s'engage à offrir l'égalité des chances aux personnes dans toute leur diversité.

Combler le fossé entre les hommes et les femmes
"La diversité concerne les différences visibles et invisibles entre les personnes. Ces différences nous rendent plus
forts et meilleurs, et peuvent être utilisées de manière optimale dans une culture inclusive. Je m'engage également en faveur de la diversité au sein de notre bureau, notamment par l'intermédiaire du comité Think Diversity & Inclusion. L'une de nos initiatives est la coopération avec JUMP, une entreprise sociale qui s'efforce de combler le fossé entre les femmes et les hommes sur le lieu de travail. En collaboration avec JUMP, nos juristes et nos professionnels du soutien aux entreprises effectuent des missions juridiques pour, par exemple, des institutions gouvernementales. Ils le font avec beaucoup d'enthousiasme.

Ce que je trouve également formidable et qui prouve le succès de nos initiatives en matière d'I&D, c'est que NautaDutilh a été le premier cabinet d'avocats bruxellois à se voir décerner le label de diversité Actiris. Le ministre bruxellois de l'Emploi décerne chaque année ce label aux employeurs qui reconnaissent, respectent et apprécient les différences dans l'environnement professionnel.

"La politique de NautaDutilh en matière de diversité, d'égalité et d'inclusion fonctionne dans les deux sens", estime Dirk. "Elle donne une orientation et vous invite à porter un regard critique sur vous-même et à poursuivre le dialogue. Il est possible de parvenir à un consensus parce que tout le monde adopte des valeurs égales et agit conformément à ces valeurs. Cela crée une culture d'entreprise à laquelle chacun contribue et qui est également transmise aux candidats qui postulent pour un emploi chez nous. De plus, les clients voient ce qui se passe au sein de l'entreprise. Ils considèrent NautaDutilh comme un cabinet d'avocats très attaché à ses valeurs. Par conséquent, ils savent qu'ils peuvent faire appel à nous pour tous les aspects juridiques de l'ESG et de la conformité.

Création de valeur à long terme
En observant les développements sociaux en Belgique, Dirk constate que la durabilité est de plus en plus considérée comme faisant partie de la bonne gouvernance. "Les entreprises belges intègrent souvent les questions environnementales, sociales et de gouvernance dans leurs stratégies. L'attention portée à ces sujets dépend de l'implication des administrateurs. Depuis l'arrivée du troisième Code belge de gouvernance d'entreprise en 2020, la création de valeur durable est considérée comme l'objectif ultime de la bonne gouvernance.

Le code 2020 met explicitement l'accent sur un comportement responsable à tous les niveaux de l'entreprise et sur une attention permanente aux intérêts des parties prenantes. En outre, des attentes plus explicites sont formulées en ce qui concerne la diversité, le développement des talents et l'établissement de rapports sur des thèmes non financiers. L'accent mis sur la création de valeur à long terme en tant que principe directeur a été étendu à la politique de rémunération : les administrateurs doivent recevoir une partie de leur rémunération sous forme d'actions.

Notre bureau de Bruxelles compte quelque 80 avocats qui travaillent avec les plus grandes entreprises et multinationales belges. Nous nous concentrons sur des secteurs spécifiques, ce qui nous permet de fournir des solutions basées sur une connaissance approfondie du marché. Pour le Code 2020, nous avons conseillé nos clients sur les ajustements nécessaires, tels que l'introduction d'un modèle de gouvernance double, avec un conseil de surveillance et un conseil d'administration entièrement séparés."

La création de valeur à long terme et l'innovation se rapprochent de plus en plus.

Dplus, nous donnons des conseils dans des domaines tels que la gestion du conseil d'administration, la relation avec les actionnaires, la communication avec les actionnaires et les chartes de gouvernance d'entreprise. Les clients nous consultent aussi fréquemment au sujet de la fonction d'audit et de la fonction de risque. Dans mon travail, la gouvernance est étroitement liée au respect de toutes les lois et réglementations applicables et à la politique interne.

Le Code 2020 est particulièrement strict pour les banques, les compagnies d'assurance et les autres institutions financières supervisées par la Banque nationale de Belgique. Dans le cadre de la directive sur les rapports de durabilité des entreprises (CSRD), les grandes entreprises seront également tenues de rendre compte de leur politique de durabilité et de l'impact de leurs activités sur les personnes et l'environnement. En outre, elles seront confrontées à la directive sur la diligence raisonnable en matière de développement durable des entreprises (CSDDD), qui les oblige à s'attaquer de manière centralisée aux effets négatifs sur les droits de l'homme et l'environnement dans leur chaîne de valeur".

Risques de responsabilité
"De plus en plus d'entreprises doivent se conformer aux exigences de l'UE en matière de fourniture et de gestion d'
informations non financières, et s'orientent vers un devoir social de diligence. La responsabilité personnelle des administrateurs et des dirigeants en cas d'erreur a toujours joué un rôle à cet égard, mais elle est largement couverte par l'assurance responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants. L'un des amendements les plus discutés du nouveau Code belge des sociétés et des associations qui est entré en vigueur en mai 2019 était la limitation de la responsabilité des administrateurs et des dirigeants pour les erreurs de gestion ordinaires. Les procédures climatiques telles que celles contre Shell ont une fonction de signal importante à cet égard. Les administrateurs sont désormais davantage préoccupés par les réclamations des actionnaires minoritaires et d'autres parties prenantes."

"Ces dernières années, de bons progrès ont été réalisés dans le secteur financier belge, tant en matière de gouvernance que d'I&D", pense Dirk. "En 2019, la majorité des banques, assureurs et autres institutions financières ont signé une charte qui plaide en faveur d'une plus grande diversité des genres dans le secteur financier. Elles se sont engagées à fixer des objectifs, à prendre des mesures concrètes et à fixer des chiffres cibles positifs. Cela est dû en partie aux efforts de l'organisation Wo.Men in Finance. Ce qui me préoccupe, c'est que de nombreuses entreprises ont encore tendance à considérer les initiatives législatives européennes en matière d'ESG comme quelque chose de lointain, alors que chaque entreprise bénéficie d'une préparation opportune et solide."

Il ne suffit pas de penser à la création de valeur à long terme et à l'innovation une fois tous les six mois.

"La création de valeur à long terme et l'innovation se rapprochent de plus en plus. Pour les entreprises leaders, c'est le moyen de façonner l'avenir de leur secteur et de renforcer leur réputation. Il ne suffit pas d'y penser une fois tous les six mois et de ne communiquer que le minimum requis en matière d'ESG. Les questions ESG doivent être inscrites à l'ordre du jour de chaque réunion d'affaires. En tant que cabinet, nous y contribuons en informant nos clients des développements juridiques pertinents, mais aussi en mettant nous-mêmes en œuvre les facteurs ESG. À Bruxelles, par exemple, nous avons, en plus de notre comité Think D&I, le comité Think Green, qui prend des initiatives depuis 2004 pour rendre notre modèle d'entreprise plus durable. C'est une autre indication de notre valeur en tant qu'entreprise disposant des connaissances, de l'expertise et de la volonté nécessaires en matière d'ESG.

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