Notre créativité et notre large connaissance opérationnelle nous permettent de créer, lorsque possible, une situation juridique simple. Donc des solutions claires et utilisables.
Un aspect important des activités de NautaDutilh concerne la conservation , la compensation et le réglement, ainsi que la gestion de trésorerie – dont la mise en commun de fonds, physique et notionnelle (« cash pooling »). Nos activités sont souvent internationales.
Notre créativité et notre large connaissance opérationnelle nous permettent de créer, lorsque possible, une situation juridique simple. Donc des solutions claires et utilisables.
Nous offrons une large gamme de services en matière de conservation, de compensation et de réglement, ainsi que de gestion de trésorerie, qui recouvre entre autres :
- la création de structures et la consultance ;
- la rédaction de documentation juridique pour les systèmes de compensation et de règlement ;
- la rédaction de la documentation de gestion de trésorerie, des contrats de conservation et de compensation, ainsi que la négociation qui y correspond ;
- l’accompagnement de trajets de migration ;
- la résolution de problèmes liés aux échecs de réglementation et le dénouement de transactions erronées ;
- l’émission d'opinions juridiques ;
- la résolution de questions concernant les sûretés, la compensation et le netting;
- la défense des intérêts des parties sur le marché lors de la conception de nouvelles réglementations, nationales comme européennes ;
- l’engagement de procédures judiciaires ;
- la consultation concernant l'impact des règles de surveillance, telles que la Directive sur le redressement et la résolution des défaillances d'établissements de crédit et d'entreprises d'investissement et le règlement EMIR.
Nous intervenons souvent pour des Dépositaires centraux de titres (CSDs), conservateurs et membres compensateurs, nationaux et internationaux ainsi que pour leurs clients institutionnels en matière de conservation, de compensation et de réglement. Nous offrons nos services en matière de gestion de trésorerie aux banques nationales et internationales. Par ailleurs, nous assistons des entreprises.
